Quelle résidence pour l'enfant ?

La première question lors d’une séparation est celle de la résidence de l'enfant ! Quelles sont les possibilités ? Qui décide ? Quelques réponses…

Tous les divorces ne sont pas conflictuels… Dans le meilleur des cas, les ex-époux fixent eux-mêmes les modalités de la résidence de l’enfant. Pour trouver une valeur juridique, la convention doit être homologuée par le juge aux affaires familiales (JAF).

A défaut d’accord, ce dernier arbitre. Pour cela, il s’appuie sur les rapports des enquêteurs sociaux ou des psychologues, qu’il a nommés en cours de procédure. Leur rôle est fondamental dans l’élucidation du litige, car si l’audience est assez courte, les enquêteurs auront décelé le contexte et les personnalités des individus en cause (parent dépressif ? logement vétuste ?)

Les décisions du JAF sont modifiables à tout moment – à la demande de l’un des époux, d’un membre de la famille ou du Procureur de la République – si des éléments nouveaux interviennent.

Résidence monoparentale

Quand la résidence principale est fixée chez l’un des parents, l’autre bénéficiera d’un droit de visite et d’hébergement (sauf s’il lui est refusé pour motifs graves).

Résidence alternée

Depuis une loi de 2002, la résidence alternée chez le père et chez la mère est autorisée…même en cas de désaccord de l’un deux.
Si le « partage » de l’enfant semble équitable, beaucoup de pédopsychiatres dénoncent cette pratique. « L’adaptation à deux foyers, avec « transplantation » chaque semaine, est néfaste à l’équilibre de l’enfant. A un jeune âge, on a plus que tout besoin de stabilité pour se développer harmonieusement. Les dommages sont encore plus marqués quand l’alternance est imposée : l’adulte peut être sans considération pour les besoins de l’enfant…qui devient alors victime », explique Dominique Brunet, psychologue clinicienne et psychothérapeute.

Depuis le 1^er janvier 2007, les parents qui ont opté pour la garde alternée se partagent les allocations familiales.

Résidence confiée à un tiers

Exceptionnellement, lorsque les parents ne sont pas en mesure d’assurer l’éducation de l’enfant (alcoolisme…) le juge peut fixer la résidence du Bout’chou chez un tiers, de préférence choisi dans sa parenté.

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